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Journée d'études | Victimes Environnementales. La pollution, ses coupables, sa police, sa justice.
Contact & informations : christel.cournil@sciencespo-toulouse.fr
Labellisée par le LabEx SMS, organisée par Sciences Po Toulouse dans le cadre du projet ANR Proclimex (coord. C. Cournil) avec le soutien de l'Université Toulouse - Jean Jaurès, de la SFDE - Société Française pour le Droit de l'Environnement, et de Société francaise pour le droit de l'environnement Midi-Pyrénées.
Les pollutions, des substances chimiques aux émissions de CO2, pénètrent les corps et l’environnement, affectent la biodiversité et dérèglent le climat de manière violente et durable. Elles ne sont pas de simples nuisances : ce sont des délits et des crimes, avec des victimes et des coupables. En France, des lois – un Code de l’environnement – et même une police – l’Office Français de la Biodiversité – sont censées les encadrer et les sanctionner. Le délit d’écocide est récemment entré dans les prétoires faisant suite à sa reconnaissance juridique controversée. La reconnaissance de la contamination des milieux et des corps, l’urgence climatique bouleversent les statuts de victime, et les caractérisations des crimes et des délits. Or on sait, grâce aux travaux des historien-nes de l’environnement, combien les lois relatives à la pollution, émaillées de concessions faites à l’industrie, sont loin de la logique du progrès linéaire.
- Qu’est-ce qu’une victime de pollution ?
- Comment caractériser la pollution et désigner ses coupables ?
- Comment sanctionner des atteintes aux milieux, aux personnes, aux générations futures ?
- Qu’en est-il aujourd’hui dans les tribunaux, dans la société ?
Cette journée d’études, pensée depuis l’Atécopol (Atelier d’écologie politique) et Sciences Po Toulouse, suit un séminaire de l’Atécopol sur les outils juridiques de la protection de la nature et précède une édition du festival L’histoire à venir sur le thème « Au nom de la loi », où les questions environnementales seront abordées. En rassemblant juristes, historiens, sociologues et journalistes spécialistes de ces questions, elle entend proposer un regard pluridisciplinaire et très original, soucieux de profondeur historique et de perspective internationale en présentant les évolutions les plus récentes de l’action juridique autour des victimes environnementales et crimes environnementaux, par celles et ceux qui la conduisent et l’analysent.
Comité scientifique et d’organisation
- Christel Cournil, Professeure de droit public, LASSP, Sciences Po Toulouse
- Emilie Letouzey, Postdoctorante Fondation Fyssen - Université d'Ōsaka, département d'anthropologie
- Sebastien Rozeaux, Maître de conférences en histoire moderne et contemporaine, FRAMESPA, Université Toulouse Jean Jaurès
- Marine Bobin, Postdoctorante Labex SMS – Laboratoire Lisst, Université Toulouse Jean Jaurès
Intervenant·es
Avec : Mickaël Correia, Giovanni Prete, Jean-Noël Jouzel, Anne Marchand, Thomas Le Roux, Léo Magnin, Hermine Baron, François Zind, Charline Gillot, Emilie Letouzey, Marine Bobin, Sébastien Rozeaux et Christel Cournil.